Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE DOUCEUR
EARL CHAMPAGNE E. BARNAUT, EARL

Numéro de dépôt :
96653224
Date de dépôt :
25/11/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/11/2026

Présentation de la marque CUVEE DOUCEUR

Déposée le 25 novembre 1996 par la société EARL CHAMPAGNE E. BARNAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la société EARL CHAMPAGNE E. BARNAUT domicilié(e) 2 Rue Gambetta - 51150 - BOUZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 091 137 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS, M. BAROIS ALAIN domicilié(e) 63 AVENUE RAYMOND POINCARE - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CUVEE DOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE DOUCEUR arrivera à expiration en date du 25 novembre 2026.

EARL CHAMPAGNE E. BARNAUT a également déposé les autres marques suivantes : BARNAUT , CUVEE DES CATHEDRALES DE SACRE , Clos BARNAUT


EARL CHAMPAGNE E. BARNAUT, EARL - 2 Rue Gambetta - 51150 - BOUZY - France - SIREN 351091137


CABINET A. BAROIS, M. BAROIS ALAIN - 63 AVENUE RAYMOND POINCARE - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2006 n°2322604 - Publication au BOPI 2006-09-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2016 n°2623075 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-05

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